Conférence des Parties ou COP : origine, fonctionnement, objectif

La Conférence des parties (COP) regroupe tous les États membres qui ont signé la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC) lors du sommet de la Terre de Rio de Janeiro en 1992, dans l’unique but de limiter le réchauffement de la planète.

Qui compose la COP ? Quel est son rôle ? Comment fonctionne la COP ?

Origine et composition de la COP

Devant l’urgence des mesures à prendre pour limiter le réchauffement de la planète, 170 pays ont signé en 1992 un traité international dans le cadre des Nations Unies : la Convention-Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCNUCC), qui est entrée en vigueur en 1994. Ce traité met en place un cadre global permettant à chaque gouvernement de faire face au défi posé par les changements climatiques en diffusant les informations et les meilleures pratiques nationales pour limiter les gaz à effet de serre et en votant des mesures concrètes. La CCNUCC s’est dotée d’organes pour assurer le suivi de ses actions. La Conférences des Parties (COP) constitue l’organe suprême de la Convention, comme l’indique les Nations Unies, dans le sens où la COP est la plus haute autorité à pouvoir prendre des décisions.

La COP est composée des membres de tous les pays « Parties » à la Convention-Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques. Chaque pays est représenté par une délégation d’une ou de deux personnes officielles chargées de négocier au nom de leur gouvernement. Les Parties sont organisées en cinq groupes régionaux : l’Afrique, l’Amérique latine et Caraïbes, l’Asie, l’Europe Centrale et Orientale et l’Europe de l’Ouest et Autres (Australie, Canada, Islande, Nouvelle Zélande, Norvège, Suisse et États-Unis d’Amérique). Ce découpage géographique sert essentiellement à constituer des bureaux au sein de la COP et à élire leurs présidents.

Un autre découpage, plus logique par rapport aux enjeux de chaque pays quant aux questions relatives au réchauffement climatique, représente davantage les intérêts des Parties. La COP est ainsi constituée de groupes comme le Groupe des 77 (G-77) qui rassemble plus de 130 pays en voie de développement, ainsi que la Chine. Le siège du G-77 se situe à New-York et les pays membres président à tour de rôle annuellement ce groupe.

La COP est aussi composée d’une coalition de 43 pays, membres du G-77 pour la plupart d’entre eux, au sein de L’Alliance des petits États insulaires (AOSIS en anglais). Ces pays ont tous la particularité de posséder des territoires à faible élévation côtière et des petites îles, fragilisés par le réchauffement climatique, et notamment la montée du niveau de la mer.

Autre groupe qui compose la Conférence des Parties : l’Union européenne (UE), en tant qu’organisation d’intégration économique. Les 27 membres de l’UE occupent à tour de rôle, tous les six mois, la fonction de porte-parole de ce groupe. L’UE n’a cependant pas le droit de vote au sein de la COP, ce droit revient à chacun de ses pays membres.

Les pays développés non européens ont également leur groupe, le Groupe Parapluie. Même si sa composition peut changer au fil du temps, les pays normalement membres de ce groupe sont : l’Australie, le Canada, l’Islande, le Japon, la Nouvelle Zélande, la Norvège, la Fédération russe, l’Ukraine et les États-Unis.

Enfin, parmi les groupes les plus importants présents au sein de la Conférence des Parties, il y a le Groupe de l’Intégralité Environnementale, composé du Mexique, de la République de Corée et de la Suisse.

À côté des représentants des pays signataires de la CCNUCC, des acteurs de la société civile tels que des organisations non gouvernementales (ONG), des collectivités territoriales, des syndicats, des entreprises, etc., siègent également à la Conférence des Parties.

Fonctionnement et objectifs de la COP

Les pays (au nombre actuel de 195), qui ont ratifié la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques de Rio tiennent chaque année une Conférence des Parties. En 2017, la COP dite « 23 », car il s’agissait de la 23^ième réunion de cet organe décisionnaire, s’est tenue à Bonn en Allemagne et a été présidée par les Fiji. Malgré l’annonce du Président américain de quitter les accords de Paris signés en 2015, une délégation américaine était bien présente à la dernière COP car cette décision n’entrera en application qu’à la fin de l’année 2019.

Le principal objectif de la COP est de faire évoluer la CCNUCC. D’une part, en faisant le point sur l’application des engagements pris dans ce traité en faveur du climat, et, d’autre part, en négociant de nouvelles mesures visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre. Ainsi, en 2010, avec « l’appel de Lima », les membres de la COP ont convenu que ces émissions devaient être limitées de manière à ce que la température dans le monde n’augmente pas plus de deux degrés. Lors de la COP 21 en 2015, « l’accord de Paris » est allé plus loin en définissant comme objectif principal de « maintenir l’augmentation de la température mondiale bien en dessous de 2 degrés et de mener des efforts encore plus poussés pour limiter l’augmentation de la température à 1,5 degré ».

La COP dure généralement deux semaines au cours desquelles de très nombreuses négociations se jouent entre les différentes parties. Lors de la COP 23, par exemple, la première semaine a été consacrée aux sessions de négociations pour faire avancer la rédaction des règles d’application de l’Accord de Paris et la préparation de la prochaine COP. La deuxième semaine a vu davantage défiler les représentants politiques des pays membres de la COP, chargés de donner une impulsion aux travaux de négociation.